Déposée le 25 juin 2012 par monsieur Bertrand Bouthillier et monsieur Alexandre Bouthillier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FREE-STUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Les déposants sont monsieur Bertrand Bouthillier domicilié(e) 13 rue des Grillons - 91370 - Verrières le Buisson - France et monsieur Alexandre Bouthillier domicilié(e) 13 rue des Grillons - 91370 - Verrières le Buisson - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand Bouthillier domicilié(e) 13 rue des Grillons - 91370 - Verrières le Buisson - France.
La marque FREE-STUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Bertrand Bouthillier - 13 rue des Grillons - 91370 - Verrières le Buisson - France
M. Alexandre Bouthillier - 13 rue des Grillons - 91370 - Verrières le Buisson - France
M. Bertrand Bouthillier - 13 rue des Grillons - 91370 - Verrières le Buisson - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Inscription le 15 juillet 2013 - Renonciation partielle n°604664 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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